Déposée le 21 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Parabole Réunion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE COFFRET SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Parabole Réunion domicilié(e) 7, rue de la Guadeloupe, ZA Foucherolles, 97490 Sainte Clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 523 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.
La marque LE COFFRET SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Parabole Réunion S.A - 7, rue de la Guadeloupe, ZA Foucherolles, 97490 Sainte Clotilde - France - SIREN 420523938
Cabinet Christian LEJET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images et/ou de données ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques acoustiques ou vidéo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, film vidéo, numériques ou de cinéma ; téléphones, appareils de télécommunication, ordinateurs, modems, imprimantes, téléviseurs, décodeurs, antennes hertziennes, notamment paraboliques ; programmes d'ordinateur enregistrés sur tout support matériel ; appareils de surveillance, systèmes d'alarme, détecteurs notamment d'intrusion, de mouvement, de fumée ; dispositifs antivol ; unité de commande de démotique ; lunetterie, notamment lunettes de soleil et visières ou lunettes de protection. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transfert de données (transmission) ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par Internet. Services de communications audiovisuelles. Services rendus par une chaîne de télévision, à savoir diffusion de programmes et d'émissions télévisées. Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits, pantalons, bermudas, shorts, robes, jupes, anoraks, vestes, manteaux, capes, pulls, sous-pulls, tricots, chemises, corsets, chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons, bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates, souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins, mules ; chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants, moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col, cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards, ceintures, cravates, pochettes. Articles d'habillement de sport et de loisir. Maillot de bain, combinaison de plongée ou de bain ; combinaison de ski.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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